1. PRÉAMBULE

ALDEBARAN BW est la société mère, au sens de l’article L233-1 du Code de commerce, des sociétés suivantes : Babcock Wanson, Babcock Wanson ITALIANA, Babcock Wanson UK, Babcock Wanson ESPAÑA, Babcock Wanson PORTUGAL, Babcock Wanson POLSKA, REPUTABEL et Maes BVBA, Chauffage Industriel, Babcock Wanson TUNISIE, Babcock Wanson USA, Steam Plant Enginering, Donau Carbon Technologies, Donau Carbon Technologies USA, PBS Power Equipment, Standard Fasel, Babcock Wanson Nordics, Parat Halvorsen, Parat P2H.

Dans le présent document, ces sociétés sont désignées individuellement par le terme « société » et collectivement par le terme « groupe Babcock Wanson« .

Le groupe Babcock Wanson est un leader dans le domaine des équipements thermiques (chaudières industrielles, brûleurs, etc.) ainsi que dans le domaine du traitement de l’air et de l’eau. Il propose également des solutions de chauffage pour les locaux industriels et de process.

Dans le cadre de ses activités, le groupe Babcock Wanson traite des données personnelles qui lui sont communiquées par ses prospects, clients, fournisseurs et prestataires de services, consultants, partenaires ainsi que par les personnes qui postulent à un emploi.

Ces données sont collectées par les moyens mentionnés au paragraphe 4 ci-dessous et sont nécessaires pour mener à bien les activités du groupe Babcock Wanson dans le cadre de l’objet social des sociétés.

Conformément à :

• le règlement général (UE) sur la protection des données n° 2016/679 du 27 avril 2016, dit  » GDPR « ,
• les lois, décrets et ordonnances intégrant le GDPR dans les systèmes juridiques nationaux auxquels appartiennent les Sociétés, la présente politique (ci-après la « Politique« ) a pour objet de vous informer sur la manière dont le Groupe Babcock Wanson traite les données à caractère personnel (ci-après les « Données« ) auxquelles il a accès dans le cadre de ses activités (ces personnes physiques étant ci-après collectivement désignées par le terme « vous« ).

Par données, on entend, selon la définition du GDPR : « toute information se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable ».

La Politique a également pour objet de vous informer sur les conditions d’utilisation du site Internet du Groupe Babcock Wanson et de ses déclinaisons (ci-après le  » Site « ) accessible à l’adresse suivante : https://www.babcock-wanson.com.

Nous nous réservons le droit de mettre à jour la politique à tout moment et vous invitons à la consulter régulièrement.

2. Contrôleur des données et DPD

2.1 Contrôleur des données

Chacune des entreprises collectant des données souscrit à la présente politique et est le responsable du traitement des données qu’elle collecte conformément à la réglementation susmentionnée.

Les contrôleurs sont identifiés à l’annexe 1.

2.2 DPD

Les coordonnées du délégué à la protection des données du groupe Babcock Wanson, pour toutes les sociétés, sont les suivantes :

OPH ALDEBARAN BW 106-110 rue du Lieutenant Petit Le Roy 94669 Chevilly Larue cedex – France.

Courriel : DPO@babcock-wanson.com

3. Catégories de données collectées et traitées

Dans le cadre de nos activités et aux fins mentionnées dans la section 5 ci-dessous, le groupe Babcock Wanson peut collecter et traiter tout ou partie des données suivantes :

Nom, prénom, titre, Coordonnées : numéros de téléphone et de fax, adresses postale et électronique, Employeur, Société, Fonction, Intérêt pour certains types de biens et services du Groupe Babcock Wanson, Photographie, Dans le cas d’une candidature à un emploi : informations de base (CV, formation, employeurs précédents, etc.), date et lieu de naissance, état civil, Coordonnées bancaires, Données relatives à la connexion et à l’utilisation du Site.

Le Babcock Wanson Group ne traite aucune donnée sensible et ne s’occupe que des commerçants et des adultes.

4. Méthode de collecte des données

Le groupe Babcock Wanson recueille des données principalement par les moyens suivants :

• les accords signés avec des clients, des fournisseurs, des prestataires de services, des partenaires et des consultants, dans la mesure où leurs données sont nécessaires à leur exécution,
• les appels d’offres, les demandes de propositions, les instructions de mise en œuvre et autres messages et documents commerciaux reçus des clients,
• les offres de fournitures et de services et autres messages et documents promotionnels et/ou commerciaux reçus des fournisseurs, prestataires de services, clients et partenaires,
• les contacts commerciaux établis lors d’expositions, de séminaires, de réponses à des mailings et d’autres opérations promotionnelles menées par nous ou par nos fournisseurs, prestataires de services, clients, consultants et partenaires,
• des contacts téléphoniques ou des réunions individuelles avec des prospects, des clients, des fournisseurs et des prestataires de services, des consultants, des partenaires ainsi que des personnes qui postulent à un emploi,
• l’organisation de formations pour le personnel et les utilisateurs ou distributeurs de nos biens et services,
• les CV et autres documents de candidature reçus des demandeurs d’emploi,
• les formulaires que nous émettons et qui nous sont retournés complétés via les systèmes de messagerie du site (cf. § 4 ci-dessus), et
• en général, par tout autre moyen dans le cadre de nos activités.

5. Finalités du traitement des données

Les données ne sont traitées que dans le but de permettre au groupe Babcock Wanson de mener à bien ses activités, et notamment pour :

• la gestion de nos contrats, qui comprend également l’enregistrement des données dans le système d’information afin de gérer les livraisons, les services, les services après-vente et l’assistance technique, la facturation, le recouvrement des créances et les réclamations, etc,
• le marketing direct, qui couvre notamment des actions telles que : l’envoi d’informations sur des biens et services par mailing en fonction du courrier de la personne concernée et de ses intérêts identifiés, la réponse à des questions posées via le système de messagerie du site, etc,
• la promotion de nos biens et services, ce qui couvre notamment l’envoi d’invitations à des expositions, la délivrance de badges, etc,
• la gestion des achats, qui couvre notamment la sauvegarde des données dans le système d’information afin de gérer les livraisons, les services et la facturation, etc,
• le personnel chargé de l’embauche, qui couvre notamment les invitations à des entretiens, les demandes d’informations et la communication de la décision prise par le recruteur,
• l’organisation et la gestion de la formation, ce qui comprend les inscriptions et la délivrance des attestations de présence et de formation,
• l’exécution de nos obligations légales.

6. Base de collecte des données

Le groupe Babcock Wanson recueille des données sur la base des éléments suivants :

• le consentement de la personne concernée, donné notamment par : l’utilisation des rubriques  » contact « ,  » demande de devis  » et  » recrutement  » du Site ; l’envoi de demandes d’informations ou de devis, de candidatures ou d’offres de services par courrier postal ou électronique,
• l’exécution de nos obligations contractuelles, en particulier avec les clients, les fournisseurs, les prestataires de services, les agents, les partenaires et les consultants,
• l’exécution de nos obligations légales,
• l’intérêt légitime du groupe Babcock Wanson à effectuer du marketing direct afin de promouvoir et de vendre nos biens et services ainsi que de mener des enquêtes de satisfaction auprès des clients et des utilisateurs,
• et, en général, l’intérêt légitime du groupe Babcock Wanson à exercer ses activités conformément à l’objet social spécifié dans les statuts.

7. Accès aux données

7.1. Within the Babcock Wanson Group

Les sociétés du groupe Babcock Wanson peuvent partager des données dans le cadre de l’organisation fonctionnelle du groupe. A titre d’exemple, certaines activités de traitement destinées à une société peuvent être effectuées par le personnel d’une autre société dans le cadre de services intra-groupe fournis par la société mère. Les données peuvent également être partagées dans le cadre de la commercialisation par une société des biens et services d’une autre société, de la sous-traitance entre sociétés et, en général, dans le cadre de la coopération entre sociétés.

7.2. Outside the Babcock Wanson Group

Le groupe Babcock Wanson peut transférer des données à divers tiers tels que :

• les entreprises chargées de nous fournir des services, telles que : les fournisseurs et sous-traitants, les institutions financières, les sociétés de recouvrement de créances, les consultants, les assureurs, les agences de recrutement,
• dans les cas prévus par la loi : à la demande d’une autorité ou d’un organisme public,
• dans le cadre de procédures judiciaires ou d’arbitrage,
• en cas de fusion, d’acquisition, de liquidation ou de vente de tout ou partie de nos actifs.
  
  

Les données peuvent être stockées sur une plateforme hébergée au Royaume-Uni.

Si des Données sont ainsi transférées à des tiers, le Groupe Babcock Wanson applique les conditions définies par la législation en vigueur et s’assure notamment que des dispositions contractuelles appropriées entre le Groupe Babcock Wanson et le tiers en question garantissent que ce dernier :

• n’utilisera les données qu’aux fins que nous avons définies et conformément aux objectifs fixés par la Politique,
• prendra les mesures de sécurité appropriées pour empêcher tout traitement non autorisé ou illégal des données et toute perte, destruction ou détérioration des données.

8. Provisions spécifiques au site web du groupe

8.1 Sections « Contact » et « Demande de devis

Afin de pouvoir répondre à Votre demande d’information, des Données sont collectées lorsque vous remplissez et soumettez le formulaire en ligne dans la rubrique  » Contact  » ou  » Demande de devis  » du Site, à savoir selon les cas : civilité, nom, prénom, employeur, adresse postale professionnelle, numéro de téléphone, adresse de courrier électronique et de messagerie, titre.

La divulgation d’informations dans les champs de ces formulaires marqués d’un astérisque est obligatoire pour pouvoir vous fournir les réponses attendues ou vous envoyer le devis demandé.

Ces données sont traitées uniquement dans le but de : a) répondre aux questions que Vous posez via la section « Contact » ; b) vous envoyer le devis correspondant à la demande effectuée via le formulaire « Demande de devis », c) vous fournir des informations techniques et vous proposer des biens et des services susceptibles de vous intéresser via ce même système de messagerie ou par un envoi séparé.

Vos données seront traitées conformément aux objectifs susmentionnés et stockées pendant la durée nécessaire à la réalisation de l’objectif du traitement.

Les données ne peuvent être consultées que par les membres autorisés du personnel du groupe Babcock Wanson chargés de la promotion et de la commercialisation des biens et services du groupe. Dans le cas de demandes de devis, les services techniques peuvent également y avoir accès.

Les sections 10, 11 et 12 de la Politique s’appliquent en ce qui concerne les transferts en dehors de l’UE, la sécurité et vos droits concernant les données collectées par le biais de formulaires.

8.2 Recrutement

Les données sont collectées lorsque vous remplissez et soumettez le formulaire en ligne dans la section « Candidatures », à savoir, selon le cas : titre, nom de famille, prénom, date et lieu de naissance, état civil, adresses postale et électronique, numéro de téléphone, informations générales (CV, formation et employeurs précédents).

La divulgation des informations dans les champs de ces formulaires marqués d’un astérisque est obligatoire pour pouvoir enregistrer et traiter votre demande.

Ces données ne sont traitées que dans le but d’évaluer si la candidature correspond aux profils requis et, le cas échéant, de poursuivre le processus de recrutement et/ou de vous informer des décisions prises.

Vos données seront traitées conformément aux objectifs susmentionnés et stockées pendant la durée nécessaire à la réalisation de l’objectif du traitement. Les données seront supprimées dans un délai de deux ans à compter de la fin du processus de recrutement.

Les données ne peuvent être consultées que par les membres autorisés du personnel du groupe Babcock Wanson chargés du recrutement des employés et par le personnel chargé de leur approbation.

Le candidat doit obtenir le consentement de toute personne citée comme référence pour être contactée par le groupe Babcock Wanson.

Les sections 10, 11 et 12 de la Politique s’appliquent en ce qui concerne les transferts en dehors de l’UE, la sécurité et vos droits concernant les données collectées par le biais de formulaires.

8.3 Compte personnel

Avec votre accord, le groupe Babcock Wanson peut vous créer un espace personnel sur le Site. Un certain nombre de documents peuvent être stockés dans cet espace dans le cadre de l’exécution des contrats qui nous lient. Cet espace est protégé par un identifiant et un mot de passe personnels.

8.4 Liens

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites web gérés par des tiers. La présente politique ne s’applique pas à ces sites web. Il vous incombe de vérifier comment vos données personnelles sont utilisées par ces sites web tiers.

8.5 Cookies

Les données de navigation et les cookies sont nécessaires au bon fonctionnement du Site. Ils sont donc nécessairement collectés et sont régis par la politique en matière de cookies jointe en annexe 2.

9. Périodes de stockage des données

Les données ne sont conservées que pendant la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont traitées, augmentée du délai de prescription légal en vigueur.

Les sociétés du groupe Babcock Wanson conservent certains documents obligatoires (contrats, factures, etc.) pendant leur durée légale de conservation augmentée des délais légaux de prescription ou d’opposition.

Les CV des candidats sont conservés pendant deux ans.

Les données relatives à la connexion au site, à la navigation et au trafic sont stockées pendant la période de conservation légale.

Les cookies expirent treize mois après leur dernière mise à jour.

Toutefois, les données peuvent être conservées plus longtemps que les périodes susmentionnées : soit avec votre consentement ; soit comme archives ; soit pour se conformer à toute obligation légale et réglementaire incombant au groupe Babcock Wanson ou pour les périodes de prescription ou d’objection légales.

10. Transferts de données

Le groupe Babcock Wanson héberge des données par l’intermédiaire des sociétés anglaises SALESFORCE.COM EMEA LIMITED et PUBLICITY OVERLOAD Ltd.

Les données sont transférées en dehors de l’Union européenne dans le respect de la réglementation applicable et de manière à garantir le même niveau de protection des données que celui exigé par l’Union européenne.

À cette fin, le groupe Babcock Wanson veille à ce que le traitement soit effectué conformément à la politique et assure une protection adéquate de la vie privée et des droits fondamentaux des personnes concernées.

11. Sécurité et confidentialité des données

Le groupe Babcock Wanson met en œuvre des mesures appropriées pour assurer la sécurité et la confidentialité des données et, en particulier, pour s’assurer qu’elles ne sont pas modifiées, endommagées ou consultées par des tiers non autorisés.

Le groupe Babcock Wanson prend les mesures nécessaires pour s’assurer que seuls les employés du groupe Babcock Wanson qui ont besoin de connaître les données aux fins mentionnées dans la politique y ont accès et protègent leur confidentialité.

Si les Données doivent être communiquées à des tiers autres que ceux visés à la section 7.2. ci-dessus, le Groupe Babcock Wanson applique les conditions définies par la législation en vigueur et informe notamment les personnes concernées par ce transfert.

Dans tous les cas, le groupe Babcock Wanson s’assure que les tiers s’engagent par contrat à

n’utiliser les données à caractère personnel qu’aux fins spécifiées par nous et conformément aux objectifs définis dans le cadre de la présente politique ;
prendre les mesures de sécurité appropriées pour empêcher tout traitement non autorisé ou illégal des données à caractère personnel, ainsi que toute perte, toute destruction accidentelle ou tout endommagement de ces données.

Toutefois, le Groupe Babcock Wanson ne peut être tenu responsable de toute perte ou disparition de Données causée par un cas de force majeure ou par un tiers négligent ou mal intentionné.

12. Vos droits

Conformément à la loi française sur la protection des données et au GDPR, vous avez :

• un droit d’accès (article 15 du RGPD) ;
• un droit de rectification (article 16 du RGPD) : vous pouvez ainsi demander que les données inexactes soient rectifiées ou complétées en rapport avec la finalité du traitement ;
• un droit à l’eff acement (article 19 du RGPD) : vous pouvez demander l’effacement de tout ou partie de vos données lorsque, notamment : le traitement est illicite, les données ne sont plus nécessaires au regard de la finalité poursuivie ou vous retirez votre consentement ;
• le droit de retirer votre consentement à tout moment (article 132c du RGPD) ;
• un droit à la limitation du traitement (article 18 GDPR) : vous pouvez notamment exercer ce droit lorsque vous souhaitez restreindre l’utilisation de vos Données par le Groupe BABCOCK WANSON ;
• un droit à la portabilité de vos données (article 20 du RGPD) ;
• un droit de définir des directives relatives au traitement post mortem de vos données (article 401 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés) : à ce titre, vous pouvez définir des directives relatives à la conservation, à l’effacement et à la communication de vos données après votre décès.
  
  

Vous pouvez exercer les droits susmentionnés en écrivant à

ALDEBARAN BW DPO 110-106 rue du Lieutenant Petit Leroy 94669 Chevilly Larue cedex – France

Vos données seront modifiées ou supprimées dès que possible et au plus tard dans les 15 jours ouvrables suivant la réception de votre demande.

Si vous ne souhaitez pas recevoir d’informations promotionnelles de la part du Babcock Wanson Group, vous pouvez cliquer sur les liens de désinscription contenus dans nos courriels.

Plus généralement, toute question relative à la protection des données personnelles collectées via le Site peut être adressée au Délégué à la Protection des Données du Groupe Babcock Wanson à l’adresse suivante : DPO@babcock-wanson.com

Si nous ne respectons pas ces règles, vous pouvez contacter l’autorité de surveillance de votre pays d’origine s’il se trouve dans l’Union européenne.

ANNEXE 1 – RESPONSABLES DU TRAITEMENT DES DONNÉES

BELGIQUE

• Pour MAES, société de droit belge, le contrôleur des données est :

MAES BVBA – Industriedijk 22300 Turnhout

ESPAGNE

• Pour BABCOCK WANSON ESPAÑA, société de droit espagnol, le contrôleur des données est :

BABCOCK WANSON ESPAÑA – Carretera Bilbao-Plentzia, 31 Edificio Inbisa – Planta 1a – Dpto 107 48950 Erandio (Bizkaya)

FRANCE

• Pour BABCOCK WANSON, société de droit français, le responsable du traitement est :

BABCOCK WANSON – 7 boulevard Alfred Parent 47600 Nérac

• Pour CHAUFFAGE INDUSTRIEL, société de droit français, le responsable du traitement est :

CHAUFFAGE INDUSTRIEL – ZI rue des Gastradours 22400 Lamballe-Armor

ITALIE

• Pour BABCOCK WANSON ITALIANA, société de droit italien, le contrôleur des données est :

BABCOCK WANSON ITALIANA – Via Roma 147, 20873 Cavenago di Brianza Monza Brianza

• Pour DONAU CARBON TECHNOLOGIES, société de droit italien, le contrôleur des données est :

DONAU CARBON TECHNOLOGIES – Via Madonna 17, CAP 22070 Marinone

NORVÈGE

• Pour BABCOCK WANSON NORDICS, société de droit norvégien, le contrôleur des données est :

BABCOCK WANSON NORDICS AS – 27 Tjorsvagstrand 4400 Flekkefjord

• Pour PARAT HALVORSEN, société de droit norvégien, le contrôleur des données est :

PARAT HALVORSEN AS – 27 Tjorsvagstrand NO-4400 Flekkefjord

• Pour PARAT P2H, société de droit norvégien, le contrôleur des données est :

PARAT P2H – 27 Tjorsvagstrand NO-4400 Flekkefjord

TUNISIE

• Pour BABCOCK WANSON TUNISIE, société de droit tunisien, le contrôleur des données est :

BABCOCK WANSON TUNISIE – route Ezzahra, cité El Oulija Rades Ben Arous

ROYAUME-UNI

• Pour BABCOCK WANSON UK, société de droit britannique, le contrôleur des données est :

BABCOCK WANSON UK LTD – Elstree Way 7 Borehamwood HERTFORDSHIRE WD6 1SA

• Pour STEAM PLANT ENGINERING, société de droit britannique, le contrôleur des données est :

STEAM PLANT ENGINERING, Victoria Works Victoria Road B62 8HZ Halesowen

PAYS-BAS

• Pour REPUTABEL, société de droit néerlandais, le contrôleur des données est :

REPUTABEL – Hanzestraat 5 7622 AX Borne

• Pour STANDARD FASEL, société de droit néerlandais, le contrôleur des données est :

STANDARD FASEL – 13 Krommewetering, 3543 AP, ULTRECHT

POLOGNE

• Pour BABCOCK WANSON POLSKA, société de droit polonais, le contrôleur des données est :

BABCOCK WANSON POLSKA – ul. Kosciuski 1c 44-100 GLIWICE

PORTUGAL

• Pour BABCOCK WANSON PORTUGAL, société de droit portugais, le contrôleur des données est :

BABCOCK WANSON PORTUGA – L Rua Gonçalves Zarco 1843 / 1867 Salas B e J 4450-685 MATOSINHOS

RÉPUBLIQUE TCHÈQUE

• Pour PBS POWER EQUIPMENT, société de droit tchèque, le contrôleur des données est :

PBS POWER EQUIPMENT – Prumyslova 162 Jejkov 674 01 Trebic

ÉTATS-UNIS

• Pour BABCOCK WANSON USA LLC, société de droit américain, le contrôleur des données est :

BABCOCK WANSON – USA 9505N Congress Avenue Kansas City 64153 MO Missouri

• Pour DONAU CARBON TECHNOLOGIES USA, société de droit américain, le contrôleur des données est :

DONAU CARBON TECHNOLOGIES – USA, 5307 Albermarle St. MD 20816 Bethesda Maryland.

ANNEXE 2 : POLITIQUE EN MATIÈRE DE COOKIES

Tel qu’il est utilisé dans la présente politique, le terme « cookies » désigne les cookies et autres formes de technologie couvertes par la directive de l’UE sur la vie privée et les communications électroniques.

1. Consentement

En utilisant le site, vous consentez à ce que des cookies, tels que décrits ci-dessous, soient enregistrés sur votre appareil conformément aux conditions de la présente politique en matière de cookies.

2. Qu’est-ce qu’un cookie ?

Un cookie est un petit fichier de données qui est enregistré par votre navigateur sur votre PC ou votre périphérique. Les cookies aident votre navigateur à naviguer sur un site web mais ne peuvent pas collecter des informations stockées sur votre ordinateur ou dans vos fichiers. Lorsqu’un serveur utilise un navigateur web pour lire les cookies, ces derniers peuvent aider un site web à fournir un meilleur service. Il existe différents types de cookies : https://www.google.fr/intl/fr/policies/technologies/types/

3. Gestion des cookies

Vous pouvez gérer et supprimer les cookies en fonction de vos besoins. Pour plus d’informations à ce sujet, consultez le site AllAboutCookies.org. Vous pouvez supprimer tous les cookies déjà enregistrés sur votre ordinateur et la plupart des navigateurs peuvent être configurés pour empêcher l’enregistrement de cookies.

Gestion des cookies dans votre navigateur

Autoriser, bloquer ou supprimer les cookies sur votre ordinateur en ajustant les paramètres du navigateur installé sur votre ordinateur.

Pour plus d’informations sur la manière de configurer les paramètres des cookies, cliquez sur le lien correspondant à votre navigateur :

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4. Cookies utilisés sur le site

Les cookies suivants sont utilisés sur ce site web pour gérer et améliorer votre expérience d’utilisateur.